publié le 17 octobre 2023.
Compte rendu CSAL du 05 octobre 2023
Présents : Monsieur BEAUVOIS, Monsieur BLUTEAU et Madame CORRADI pour la DDFIP de l’Ardèche. Monsieur VIDALENCHE, Monsieur BARRET, Monsieur MOUNIER et Madame ROYAU pour Solidaires, Madame DESCOURS et Monsieur AUTHEVILLE pour la CGT, Madame COURSODON pour la CFDT et (…)

publié le 15 décembre 2020.
déclaration préalable CTL NRP du 27/11/2020 BOYCOTT
Ci joint la déclaration CGT de boycott de la 2ème convocation CTL NRP du 27/11/2020

publié le 24 septembre 2020.
liminaire et compte rendu CTL 100920
en pièce jointe la liminaire et le compte rendu du dernier CTL

publié le 4 juin 2020.
Comité technique local 4 juin 2020
en pièce jointe la déclaration liminaire et le compte rendu

publié le 1er février 2019.
compte rendu CTL emploi 17 janvier 2019

publié le 10 janvier 2019.
declaration CGT CTL emploi 1ère convocation 10/01/19

publié le 28 septembre 2018.
Déclaration Liminaire CTL 20 septembre 2018
Ci joint la déclaration liminaire

publié le 10 juillet 2018.
déclaration liminaire et compte rendu CTL 11-27 juin 2018

publié le 12 avril 2018.
Compte rendu CTL 05/04/2018
Trouves en pdf le compte rendu du dernier CTL

publié le 15 décembre 2017.
Compte rendu ctl 12/12/2017
le compte rendu en pdf ci dessous

publié le 20 octobre 2017.
compte rendu CTL 12/10/2017
Le compte rendu en pdf ci dessous

publié le 20 octobre 2017.
CTL 20/10/2017 - 2ème convocation
Suite au vote CONTRE de l’ensemble des organisations syndicales concernant la proposition de la Direction de ne retenir que 3 ponts naturels sur les 6 possibles en 2018 (la CGT avait demandé à ce que tous les ponts soient financés par des autorisations d’absence (…)

publié le 13 octobre 2017.
Déclaration liminaire CTL 12/10/2017
Ci dessous la déclaration liminaire au dernier CTL

publié le 28 juillet 2017.
CTL restructuration 20 Juillet 2017 - 2ème convocation
La CGT Finances Publiques a voté contre les restructurations proposées ( suppression de la trésorerie de St Pierreville, transfert du recouvrement,... (voir déclaration liminaire initiale )). En question diverses, nous avons obtenu que les "horaires en cas de (…)

publié le 17 juillet 2017.
Déclaration liminaire CTL restructuration 11/07/2017 et compte rendu
Ce Comité Technique Local avait pour but de signifier la fermeture (et non la fusion avec Le Cheylard comme il est indiqué dans les documents) de la trésorerie de Saint-Pierreville ainsi que le transfert du recouvrement des trésoreries de Villeneuve de Berg, (…)